Elisabeth Ponsolle Des Portes

De: Elisabeth PONSOLLE DES PORTES
Objet:
membres du conseil du Centre d'études prospectives et d'informations internationales
Groupe:
Centre d'études prospectives et d'informations internationales
JORFTEXT000029799552(source JORF)
nomination
26 Novembre 201426/11/2014
De: Ponsolle des Portes (Elisabeth, Marie, Anne)
déléguée générale d'un organisme professionnel. Chevalier du 10 décembre 2003
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-12-10"
JORFTEXT000025062276(source JORF)
promotion
01 Janvier 201201/01/2012
De: Ponsolle des Portes (Elisabeth)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
I. ― Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021283223(source JORF)
nomination
18 Novembre 200918/11/2009
De: Ponsolle des Portes (Elisabeth, Marie, Anne)
déléguée générale du comité Colbert ; 35 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
JORFTEXT000018038516(source JORF)
nomination
31 Janvier 200831/01/2008
De: Elisabeth Ponsolle des Portes
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété industrielle
Personnalités compétentes en matière de propriété industrielle
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété industrielle
JORFTEXT000000465515(source JORF)
nomination
15 Mai 200715/05/2007
De: Ponsolle des Portes (Elisabeth)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
I. - Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000422769(source JORF)
nomination
07 Juillet 200607/07/2006
De: Elisabeth Ponsolle des Portes
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété industrielle
Personnalités compétentes en matière de propriété industrielle
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété industrielle
JORFTEXT000000247126(source JORF)
nomination
30 Avril 200430/04/2004
De: Ponsolle des Portes (Elisabeth, Marie, Anne)
déléguée générale d'un groupement d'entreprises ; 31 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
COMMERCE, ARTISANAT
PROFESSIONS LIBÉRALES ET CONSOMMATION
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="31"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000605980(source JORF)
nomination
13 Juillet 200313/07/2003